La liasse contractuelle
Mentions Légales
Les règles, informations et engagements qui encadrent l’utilisation de HERY MALAGASY.
Version de travail, septembre 2026
Ces documents sont rédigés en français, seule version faisant foi.
These documents are written in French; only the French version is authoritative.
Amin'ny teny frantsay ihany ireo antontan-taratasy ireo ; io ihany no manan-kery.
Document contractuel — version de travail
Les mentions marquées [À COMPLÉTER] relèvent de l'exploitant. Ce document doit être relu par un conseil juridique compétent avant toute mise en vente.
Éditeur
HASHEN SASU, SASU au capital de [capital à compléter].
Site et service édités
HERY MALAGASY.
Siège social
[siège social à compléter].
Registre du commerce et des sociétés
[SIREN / RCS à compléter].
Représentant légal
Hugues Nsiangani (Président).
Directeur de la publication
Hugues Nsiangani (Président).
Contact contractuel
contact@herymalagasy.com. Téléphone : [À COMPLÉTER].
Droit applicable
Les ventes aux élèves résidant hors de Madagascar sont conclues par HASHEN SASU (droit français) ; celles aux élèves résidant à Madagascar par HASHEN HERY (droit malgache). Les professeurs contractent avec HASHEN HERY (droit malgache). Le détail figure à l'article 9 des CGU, à l'article 8 des CGV et à l'article 17 de la Convention professeur.
Hébergement
Site publié via l'infrastructure d'hébergement de Vercel · base de données Supabase (Union européenne).